Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mars 2026

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de l'application Berlioz. et de ses services associés. En utilisant l'application, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

1. Objet du service

Berlioz. est un réseau social dédié aux animaux de compagnie et à leurs propriétaires. L'application permet de :

• Créer des profils pour vos animaux et partager du contenu (photos, vidéos, textes)
• Interagir avec d'autres passionnés d'animaux
• Découvrir et faciliter l'adoption d'animaux
• Accéder à des outils de santé et de suivi vétérinaire
• Se connecter avec des professionnels (vétérinaires, refuges, éleveurs)

2. Inscription et compte

2.1 Âge minimum

L'inscription à Berlioz. est ouverte à toute personne âgée d'au moins 13 ans. Les utilisateurs de moins de 16 ans doivent obtenir le consentement de leur représentant légal.

2.2 Véracité des informations

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors de votre inscription et à les maintenir à jour. Tout compte créé avec de fausses informations pourra être suspendu ou supprimé.

2.3 Sécurité du compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion. Toute activité réalisée depuis votre compte est présumée avoir été effectuée par vous.

3. Contenu utilisateur

3.1 Propriété

Vous conservez l'intégralité de vos droits de propriété intellectuelle sur le contenu que vous publiez sur Berlioz. (photos, textes, vidéos).

3.2 Licence d'utilisation

En publiant du contenu, vous accordez à Berlioz. une licence non exclusive, mondiale, gratuite et sous-licenciable pour utiliser, afficher, reproduire et distribuer ce contenu dans le cadre du fonctionnement de l'application. Cette licence prend fin lorsque vous supprimez votre contenu ou votre compte.

3.3 Contenu interdit

Il est strictement interdit de publier :

• Du contenu montrant ou encourageant la maltraitance animale
• Du contenu illégal, diffamatoire, haineux ou discriminatoire
• Du contenu pornographique ou sexuellement explicite
• Du spam, de la publicité non autorisée ou du contenu trompeur
• Du contenu portant atteinte aux droits de tiers

4. Règles de comportement

Les utilisateurs s'engagent à :

• Respecter les autres utilisateurs et leurs animaux
• Ne pas harcéler, intimider ou menacer d'autres membres
• Ne pas usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation
• Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité de l'application
• Signaler tout contenu ou comportement inapproprié

Berlioz. se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte ne respectant pas ces règles, sans préavis ni indemnité.

5. Adoption

Les utilisateurs proposant des animaux à l'adoption s'engagent à fournir des informations exactes sur l'animal (santé, comportement, historique) et à respecter la législation en vigueur.

6. Abonnement Premium

6.1 Tarif

L'abonnement Berlioz. Premium est proposé au tarif de 9 € par mois. Ce tarif peut être modifié, les abonnés existants étant prévenus au moins 30 jours à l'avance.

6.2 Fonctionnalités

L'abonnement Premium donne accès à des fonctionnalités avancées telles que l'analyse IA de santé, le carnet vétérinaire enrichi, la messagerie prioritaire et l'absence de publicité.

6.3 Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis les paramètres de votre compte. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement prorata ne sera effectué.

7. Responsabilité

7.1 Disponibilité

Berlioz. s'efforce d'assurer un accès continu à l'application mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou raisons techniques.

7.2 Limitation de responsabilité

Berlioz. ne saurait être tenu responsable :

• Des contenus publiés par les utilisateurs
• Des interactions entre utilisateurs, y compris dans le cadre de l'adoption
• Des dommages indirects, perte de données ou manque à gagner
• Des conseils de santé générés par l'IA, qui ne remplacent pas un avis vétérinaire professionnel

8. Propriété intellectuelle

L'application Berlioz., son design, son code, sa marque et l'ensemble de ses éléments graphiques sont la propriété exclusive d'Otium SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

9. Modifications des CGU

Berlioz. se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par notification dans l'application. La poursuite de l'utilisation de l'application après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :

• E-mail : legal@berlioz.app
• Éditeur : Otium SAS